La commission européenne vient de publier un rapport contenant des recommandations à destination des etats membres désireux de développer l'utilisation de la biomasse solide et gazeuse pour la production d'électricité, le chauffage et le refroidissement. ce rapport a été demandé dans le cadre de la ...

Oui au port de signes religieux pour les enseignantes, les professionnels de la santé et les fonctionnaires, mais pas pour les policiers, les juges et les gardiens de prison. voilà une des 37 recommandations rendues publiques jeudi par la commission bouchard-taylor sur les accommodements raisonnables.

La nasa a publié mardi le rapport définitif sur l'accident de la navette spatiale columbia le 1er février 2003 dans lequel l'agence fait notamment des recommandations pour améliorer les chances de survie des astronautes dans les futurs vaisseaux spatiaux.

Le directeur de pirelli motorsport, paul hembery, a confirmé que le manufacturier italien allait se réunir avec la fia ce vendredi soir pour forcer les équipes à respecter ses recommandations. avant chaque grand prix, pirelli émet plusieurs recommandations aux écuries, notamment concernant l'angle de carrossage. les équipes ne sont cependant pas...

La commission européenne vient de publier un ensemble de recommandations en faveur des victimes d'ententes et abus de position dominante. l'introduction de "class actions" dans toute l'union européenne est préconisée.

Onu. le conseil des droits de l'homme a adopté jeudi définitivement le rapport de la suisse. le représentant des autorités fédérales, l'ambassadeur paul seger, a indiqué que la suisse refuse huit des 31 recommandations faites par les autres etats. © le temps sa, 2008

La commission d'appel de la ligue de football professionnel (lfp) a décidé de faire rejouer le match ajaccio-le havre, comptant pour la 33e journée de l2 et donné perdu par forfait, en première instance, au club normand qui n'avait pas pu se rendre en corse en raison de la paralysie du transport aérien. la commission des compétitions [...]

Le gouvernement vient de réagir suite à l'attitude de free qui avait refusé d'envoyer les emails d'avertissements de l'hadopi. en effet, le décret n° 2010-1202 du 12 octobre 2010 vient d'être publié afin de modifier l'article r. 331-37 du code de la propriété intellectuelle pour prévoir que les opérateurs sont tenus d'adresser par voie électronique...

Paris (reuters) - la commission des affaires sociales de l'assemblée nationale a adopté jeudi le projet de loi de réforme des retraites, dont nicolas sarkozy a fait sa priorité en 2010.

Afp ©afp - photo : carl courtla commission réconciliation chargée de panser les plaies de la crise post-électorale du début 2011 en côte d'ivoire, qui a fait au moins 3.000 morts, a été installée mercredi pour faire primer le pardon sur la guerre.article sourcelire la suite...

Au coeur du dossier, le transfert des joueurs du .com vers le .fr. une amende à faire sourire tout le secteur pour fulltilt et une absolution pour betclic, la commission des sanctions a rendu son jugement. la commission des sanctions... lire l'article complet share

M. charlie mccreevy, membre de la commission européenne, a fait part aujourd'hui de son intention de proposer au collège que la durée de protection des droits pour les interprètes européens passe de 50 à 95 ans. cette proposition devrait être prête pour adoption par la commission avant l'été...

Le président américain a annoncé samedi la mise en place d'une commission indépendante pour comprendre les causes de la catastrophe qui a touché le golfe du mexique.

Les collectivités locales, ça n’intéresse personne

Le rapport de la commission attali pour la libération de la croissance française comporte un volet sur le secteur de lé téléphonie mobile. un passage qui doit faire plaisir à xavier niel. plus on est de fous... la commission constate en effet que depuis 2000, les prix des appels téléphoniques ont baissé en moyenne de 25 % en france. bon chiffre ? pas...